Mentions légales
Coton en Herbe
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Coton en herbe Mylène Gosrenaud
Raison sociale : Coton en herbe (SAS)
Identifiant SIRET : 97757459900014
Responsable éditorial : Coton en herbe – Mme Mylène Grosrenaud
28 rue Jacques Prevert
06800 Cagnes sur mer
Email : cotonenherbe@hotmail.com
TVA non applicable, article 293B du CGI
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Mme Mylène Grosrenaud est éditrice du site
Le site www.cotonenherbe.com est hébergé par la société WIX
ayant son siège social au 40 Port de tel Aviv - Tel aviv jaffa 6350671
siret : 808 452 825 00017
DISPOSITIONS GENERALES
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Le site, les produits de Coton en Herbe et les signes distinctifs (photographies et mises en scène, conditionnement, textes, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de Coton en herbe, ainsi que les droits y afférents. Tout acte de reproduction intégrale ou partielle, non autorisé par Coton en Herbe de manière écrite, pourra faire l'objet de poursuites judiciaires. Les liaisons de type hypertexte vers le site doivent toutes aussi être soumises à l’autorisation préalable et écrite de Coton en herbe, représentée par son représentant légal. Les présentes CGV régissent les relations entre Coton en herbe et les consommateurs (ci-après le(s) "client(s)") souhaitant effectuer un achat sur le site.
Les conditions générales décrites ci-dessous s’appliquent à la vente de tous les accessoires textiles et de décoration de la marque Coton en Herbe (ci-après dénommés "articles" ou "produits") vendus sur le site www.cotonenherbe.com. Toutes les commandes effectuées sur le site entraînent l'acceptation des présentes CGV.
1.a Acceptation des conditions générales
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV au moment de la passation de la commande. Il déclare expressément les accepter sans réserve.
1.b Valeur des conditions générales
Les présentes CGV régissent les rapports contractuels entre Coton en Herbe et son client, les deux parties les ayant acceptées sans réserve. Elles prévalent sur tout autre document, sauf clause contraire.
1.c Photographie des produits
Les photographies des produits présentés sur le site sont des documents non contractuels n’engageant pas la responsabilité de Coton en Herbe.
1.d Droit de Modification
Coton en Herbe se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes CGV en publiant une nouvelle version sur le Site. Les CGV sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.
1.e Fermeture et ouverture du site
Coton en herbe se réserve le droit de fermer à son bon vouloir le site, pour motif de maintenance, de surplus de commande afin de gérer le flux, ou pour congés.
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INFORMATIONS SUR LE SITE ET ACCESSIBILITE DU SITE
www.cotonenherbe.com est un site de commerce électronique qui est géré sur la plateforme Wix par Coton en Herbe.
Le Site est accessible à tous les utilisateurs du réseau internet par principe 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, par Coton en herbe, pour les besoins de sa maintenance et/ou de sécurité ou cas de force majeure (tel que défini ci-après). Coton en Herbe ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du Site.
COMMANDES
Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur notre site internet.
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La commande d'un produit est faite avec obligation de paiement immédiat.
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Pour passer commande d'un produit sur le site, le Client doit suivre le processus et les étapes suivantes :
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Cliquer sur l'onglet shop.
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Choisir le ou les produit(s) sur le catalogue.
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Cliquer sur le produit choisi.
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Sur l'écran, apparaissent la photo du produit, les caractéristiques essentielles du Produit, son prix et son délai de livraison, et l'onglet Informations avant commande.
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Sélectionner les différentes options de couleurs, de clips ...
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Ajouter au panier.
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Cliquer sur mon panier pour voir le récapitulatif de la commande.
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Modifier ou non la commande.
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Bien compléter tous les champs obligatoires des formulaires d’identification et de renseignements (notamment adresses de livraison, nom, prénom, numéro de téléphone et adresse mail ).
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Accepter les CGV.
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Valider la commande.
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Procéder au paiement
A l'issue du processus de commande, le Client reçoit par mail la confirmation de l'enregistrement de sa commande et la facture d'achat. Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement.
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Refus de traiter une commande :
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Coton en Herbe se réserve le droit de retirer, à tout moment, tout produit affiché sur le site, de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Malgré les meilleurs efforts de Coton en Herbe pour satisfaire les attentes de ses clients, il se peut que nous refusions de traiter une commande après avoir adressé au Client l’email de confirmation récapitulant sa commande.
Coton en Herbe ne saurait être tenue responsable par le client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un produit du site, du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce site, ou encore du refus de traiter une commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant sa commande.
Coton en Herbe se réserve également le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait des litiges liées à des commandes précédentes ou en raison d'une suspicion objective de fraude. Dans ce cas, Coton en Herbe en avisera le client, par mail.
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Erreur dans les coordonnées du destinataire :
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Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur ou d’omission dans le renseignement des coordonnées (numéro de téléphone, adresse électronique, nom/prénom et/ou adresse postale) Coton en Herbe ne serait être tenue pour responsable d'une mauvaise exécution ou d'une absence de livraison de votre commande. La commande reste toutefois maintenue.
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Suivi de commande
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Dès l'expédition de votre commande, une confirmation d’expédition vous sera envoyée par mail vous permettant ainsi de suivre le statut de livraison de celle-ci.
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Mention "sur commande""en cours de réapprovisionnement "
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La mention "Sur commande" engage d'une part le client à payer le produit et d'autre part Coton en Herbe à lancer la confection de la commande. Les délais dépendent du carnet de commande établi par Coton en Herbe.
Il faudra compter entre 3 à 7 jours de délais de confection pour les attaches tétines et 1 à 2 semaines pour les doudous et hochets . Ce délai ne prend pas en compte les délais de livraison, la rupture de stock concernant la matière première, l’arrêt d’un produit fournisseur, ou tout autre motif indépendant de la volonté de Coton en Herbe. Dans ce cas, Coton en Herbe pourra soit rallonger les délais initiaux soit réaliser un avoir ou un remboursement dans le cas où la confection du produit ne pourra être assurée.
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PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
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Les prix des produits sont indiqués sur le site en euros pour l'Europe, TVA comprise, mais hors frais de douanes et autres taxes. Les frais de douane et autres taxes doivent être acquittés par le Client directement auprès du transporteur.
Coton en Herbe se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement et du paiement de la commande, sous réserve de disponibilité.
Il est rappelé que Coton en Herbe, ayant le statut d’auto-entrepreneur non assujettie à la TVA – en application de l’article 293B du CGI – les prix sont calculés sans TVA, toutes autres taxes comprises.
Les Produits sont payables comptant lors de la Commande effective.
Le règlement des achats s’effectue via STRIPE.
Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Coton en Herbe vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des produits commandés. Le cas échéant, une notification d’annulation de commande pour défaut de paiement sera envoyée au Client par Coton en Herbe sur l’adresse email communiquée par le Client, lors de son inscription sur le site.
Les données enregistrées et conservées par Coton en Herbe constituent la preuve de votre commande et de l’ensemble des ventes précédemment effectuées. Les données enregistrées par STRIPE constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et Coton en Herbe .
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Prix erronée :
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Coton en Herbe ne peut être tenu pour responsable concernant l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique). Dans ce cas, Coton en Herbe en informera le Client dans les meilleurs délais et la commande sera annulée.
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Code promotionnel :
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Coton en Herbe se réserve le droit de proposer des codes promotionnels. Ceux-ci peuvent être uniquement générés par Coton en Herbe et ne peuvent être applicables sur tous articles faisant déjà l'objet d'une promotion (soldes, ventes par lots, ventes avec primes, réduction de prix, etc…).
Coton en Herbe ne peut être tenue responsable de tous codes promotionnels divulgués sur les forums en dehors de ceux émanant de Coton en Herbe et pour lesquels elle n’aurait pas donné son accord.
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Paiement :
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Suite à l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra régler l’intégralité de son montant. Celle-ci ne sera envoyée qu’à réception du règlement et de sa validation par la banque.
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LIVRAISON
Prix de la livraison
La livraison est payante et s’effectue partout dans le Monde. Son prix est établi en fonction du poids total d’un ou des articles contenus dans votre commande. il est calculé automatiquement par notre e-commerce www.cotonenherbe.com
Transporteur
Nos livraisons sont assurées par la Poste, Coton en Herbe décline toute responsabilité en cas de retard ou d’absence de livraison ayant pour origine la transmission d’éléments erronés ou incomplets concernant l’adresse de livraison que vous nous aurez indiquée.
Délai de livraison
Vous serez livrés dans un délai moyen de 3 à 12 jours à compter de la finalisation de la confection de votre commande. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
Afin que ces délais puissent être respectés, le Client doit s’assurer que les informations communiquées concernant l'adresse de livraison soient exactes et complètes (telles que notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc.).
Colis détérioré
En cas d'emballage détérioré, le client devra refuser le colis afin qu'il soit retourné à notre atelier.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées, le client devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être transmises, par écrit, dans les cinq jours suivant la livraison par courrier recommandé avec AR.
Interdiction de revendre les produits livrés
Toute commande passée auprès de Coton en Herbe est destinée à l’usage personnel du client. Toute personne, client ou destinataire d'un colis Coton en Herbe s'engage à ne pas revendre de manière totale ou partielle les produits.
Impossibilité de livrer
Il arrive que des évènements indépendants de notre volonté interviennent, dans ces cas-là nous nous engageons à régler la situation dans les plus brefs délais. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, toute catastrophe naturelle, attentat, guerre, émeute, incendie, grève, accident et impossibilité d’être approvisionné; que ces faits se déroulent dans le pays de l’acheteur ou celui du vendeur.
Perte/Vol
En cas de perte ou de retard de la livraison de la commande, Coton en Herbe n’est en aucun cas responsable.
Livraison à l’international
Coton en Herbe ne prend, en aucun cas, en charge les taxes de douanes.
Nous livrons via La Poste en colissimo et lettre suivie et déclinons toute responsabilité en cas de perte ou vol. Les conditions sont les mêmes que celles citées en ci-dessus.
Les frais de ports dépendent du pays du destinataire, les prix sont calculés en fonction du poids et du pays de destination.
DROIT DE RETRACTATION - REMBOURSEMENTS ET RETOURS
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client non-professionnel dispose d'un délai de quatorze 14 jours à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation auprès de Coton en Herbe, sans avoir à motiver sa décision.
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L’exercice du droit de rétractation peut s’effectuer en envoyant un mail à l'adresse cotonenherbe@hotmail.com.
Une fois ce délai écoulé, la demande de remboursement ou d’échange d'un produit ne pourra être formulée.
Modalités de la rétractation
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Si le produit n’apporte pas entière satisfaction au client malgré le soin que nous y apportons, celui-ci pourra être remboursé via la plateforme Stripe
Modalités du retour
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Dans le cas où le client ne souhaite pas conserver le ou les articles livré(s), il lui faut envoyer un mail à l'adresse cotonenherbe@hotmail.com et suivre les modalités de retour indiquées sur le formulaire qui lui sera envoyé en réponse à son mail. Les frais de retour sont à la charge du client.
Les articles, pour être remboursés, devront :
*Ne devront pas être endommagés, abîmés ou salis dans des conditions excédant la simple utilisation à titre d’essai, les produits.
*Ne devront présenter ni salissures, ni tâches, ni perforations, ni déchirures, ni brûlures, ni décolorations, ni déformations, ni avoir été lavés.
*Les produits devront être restitués dans leur ensemble et de manière complète avec tous les éléments représentant la marque ou le modèle de la marque (logo, étiquette extérieure de marque, pochette de présentation…).
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les creations personnalisés ne peuvent être retourné.
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Au-delà de ce délai de 14 jours, la vente est ferme et définitive.
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Remboursement
Le remboursement de la commande par Coton en Herbe s’effectue au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception du retour de votre commande, sous réserve que les conditions mentionnées ci-dessus soient respectées. Pour rappel, les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement s'effectue directement sur le moyen de paiement utilisé pour payer la commande, sauf accord contraire conclu entre le client et Coton en Herbe. Si ce moyen de paiement a expiré, le Client doit contacter notre service afin de d'effectuer les modifications nécessaires et n'occasionner aucun frais. Coton en herbe ne pourra être tenu pour responsable d'un remboursement sur un moyen de paiement expiré.
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Le remboursement d'une commande réglée avec une e-carte cadeau ou un avoir fera l'objet d'un avoir.
Réclamations
En cas de réclamation, le client peut contacter le service client par mail à l'adresse : cotonenherbe@hotmail.com
PROPRIÉTÉ ET CARACTÉRISTIQUES PRODUITS
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PROPRIÉTÉ ET CARACTÉRISTIQUES PRODUITS
Propriété Intellectuelle
Coton en Herbe propose des créations uniques au crochet, en macramé, en textiles, Papeterie. Toutes les créations qui sont présentes sur le site, sont la propriété de Coton en Herbe et de sa créatrice, Madame Grosrenaud Mylène. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Toute contrefaçon ou reproduction même partielle est passible de poursuites judiciaires, selon le Code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des informations ou contenus figurant sur ce site notamment les textes, photographies, mises en scène des photographies, marques (notamment la marque "Coton en Herbe"), logos, illustrations, conditionnement, nom des produits, images, logiciels, chartes graphiques, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont protégés par la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
Toute reproduction totale ou partielle du site ou de l’un des quelconques éléments qu'il contient, sans autorisation préalable écrite de la part de Coton en Herbe, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, le Client s’interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de Coton en Herbe.
Caractéristique Produit
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Conformité esthétique
Le vendeur tente de présenter des photos des articles le plus fidèlement possibles mais les dites photos ne sont pas contractuelles.
En effet, toutes les créations proposées sont entièrement réalisées à la main, elles peuvent donc présenter des irrégularités et des variations en terme de matière, coloris, dimensions. Aussi, la luminosité, les matières peuvent être légèrement différentes sur les photos par rapport à l’article en réel en fonction du navigateur internet, de la luminosité ou de l’écran utilisé.
Produit
Seuls les produits qui figurent sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente.
Les articles proposés sur le Site en ligne de Coton en Herbe sont imaginés, réalisés et confectionnés par Mr et Mme TORINI. Coton en Herbe apporte le plus grand soin à ce que les informations mises en ligne (renseignements, descriptions et prix) concernant les produits soient exacts. En cas de litige, la description du produit fait foi. Les photos étant des mises en scène de l’utilisation du produit, d’autres produits peuvent y apparaître mais ne font pas partie des articles mis en vente.
GARANTIES
Transparence
Coton en Herbe se doit de livrer un produit conforme à sa description afin que le client obtienne satisfaction. Tous les articles vendus sur le site sont assemblés et confectionnés dans notre atelier en France.
Nos matières premières sont examinées et doivent faire preuve de validation auprès des créateurs, Mme et Mr TORINI.
Qualité/sécurité
Tous les produits de Coton en Herbe ne sont pas destinés aux enfants de moins de 36 mois. Coton en Herbe décline toute responsabilité en cas d’accident, plus ou moins grave, sur son client ou sur autrui, avec un produit acheté sur le site www.cotonenherbe.com. Le client est RESPONSABLE de la bonne utilisation des produits achetés sur le site Coton en Herbe. L’enfant ne doit pas être seul et sans surveillance. Risque d’étouffement.
L’acheteur en assume l’entière responsabilité.
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LITIGES
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
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Langue d’origine
Les présentes CGV ont été initialement rédigées en français.
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Règlement des litiges
En cas de difficulté liée à l’application du présent acte, le client et Coton en Herbe s’engage à rechercher avant toute chose une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association de consommateurs, une association professionnelle de branche ou toute autre personne de son choix. A défaut d’accord amiable, le client devra s'adresser au tribunal de commerce compétent.
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COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES
Collecte des Informations nominatives
La collecte d’informations nominatives aux fins de la vente par correspondance est obligatoire : ces informations sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrat de garantie. En cas de défaut de renseignement, Coton en Herbe ne peut être en mesure de confirmer la commande.
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Traitement des informations nominatives
Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour réaliser le traitement des commandes et gérer la relation commerciale (livraisons, factures, service après-vente). Coton en Herbe s’engage à ne pas communiquer gratuitement ou à titre onéreux les coordonnées de ses clients à un tiers.
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